Mis à jour le 6 novembre 2023
Horaires et aménagement du temps scolaire
| LUNDI | MARDI | JEUDI | VENDREDI |
| 9h00-12h00 | 9h00-12h00 | 9h00-12h00 | 9h00-12h00 |
| 13h30-16h30 | 13h30-16h30 | 13h30-16h30 | 13h30-16h30 |
| APC 16h30-17h15 | APC 16h30-17h15 |
L’école est ouverte 10 minutes avant le début des cours.
Avant 08h50 et 13h20, les élèves n’ont pas à rentrer dans l’enceinte de l’école et sont sous la responsabilité de leurs parents à l’exception des enfants inscrits à l’accueil périscolaire.
De 12h00 à 13h20, les enfants sont sous la responsabilité de la mairie et ce uniquement s’ils sont inscrits à la cantine. Par conséquent, aucun autre enfant ne peut être accepté dans la cour.
La durée de la semaine scolaire est fixée à 24 heures d’enseignement scolaire pour tous les élèves. Les 24 heures d’enseignement sont organisées sur 8 demi-journées.
Les élèves peuvent bénéficier, au-delà de ces 24 heures, après accord des parents, d’activités pédagogiques complémentaires (APC). Les APC ont lieu le mardi et le jeudi de 16h30 à 17h15.
Admission et inscription
- Admission
L’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, français et étrangers, à partir de trois ans et aucune discrimination pour l’admission d’enfants étrangers ne peut être faite.
Les enfants peuvent être admis dans une classe de maternelle, dans la limite des places disponibles et lorsque leur état de maturation physiologique et psychologique est compatible avec la vie collective en milieu scolaire, lorsqu’ils ont deux ans au jour de la rentrée scolaire. Toutefois, les enfants qui atteindront cet âge au plus tard le 31 décembre de l’année en cours pourront être admis, à compter de la date de leur anniversaire.
Doivent être présentés à l’école maternelle, à la rentrée scolaire, les enfants ayant trois ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.
Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.
L’inscription est enregistrée par la directrice de l’école sur présentation d’une fiche d’état civil ou du livret de famille et d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. Le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux–ci préfèrent laisser le soin au directeur de le transmettre directement.
- Fréquentation
La fréquentation régulière de l’école maternelle et élémentaire est obligatoire à partir de l’âge de trois ans, conformément aux textes législatifs et règlementaires en vigueur.
A la demande des familles, l’école peut mettre en place des aménagements horaires, uniquement concernant les heures de l’après-midi, pour les enfants de trois ans soumis à l’obligation scolaire.
L’école est le premier lieu de prévention, de repérage et de traitement des absences des élèves. Dans chaque école, il est tenu un registre d’appel sur lequel sont mentionnées pour chaque classe, les absences des élèves inscrits.
Pour des raisons de sécurité, en cas d’absence d’un enfant, les familles doivent prévenir l’école dans la journée pour en préciser les motifs. Un certificat médical sera demandé pour toute absence au-delà d’une semaine.
Vie scolaire
- Respect de la laïcité
Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève ne respecte pas l’interdiction posée, la directrice organise un dialogue avec cet élève ainsi qu’avec l’équipe éducative. Le dialogue doit permettre d’expliquer à l’élève et à ses parents que le respect de la loi n’est pas un renoncement à ses convictions.
- Dispositions générales
L’équipe éducative s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à l’équipe éducative, au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
- Comportement
Les manquements au règlement intérieur, et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, à laquelle participeront le médecin et le psychologue scolaire.
Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par la direction, après entretien avec les parents et en accord avec l’inspecteur de l’Education nationale.
S’il apparaît, après une période probatoire d’un mois, qu’aucune amélioration n’a pu être apportée au comportement de l’enfant, une décision de changement d’école pourra être prise par l’inspecteur de l’éducation nationale, sur proposition de la directrice et après avis du conseil d’école. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école. Elle peut faire appel de la décision de transfert devant l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale.
- Lutte contre le harcèlement
Les caractéristiques d’une situation de harcèlement/ intimidation sont la répétition d’actions négatives, la disproportion des forces et l’incapacité pour la cible de se défendre par elle-même.
Le but de la méthode est d’accompagner l’élève en souffrance afin de le soutenir et de travailler avec les intimidateurs supposés afin de les faire changer de posture.
Concrètement, lorsqu’un enfant ne va pas bien et s’est confié (équipe d’école, psychologue scolaire, parents…), un membre de l’équipe ressource propose à la famille de mettre en œuvre la MPP ; après accord de la famille, les membres de l’équipe-ressource organisent les entretiens : tous les élèves (dont l’élève en souffrance) sont reçus pour deux entretiens individuels par un membre de l’équipe-ressource à 15 jours d’intervalle maximum. Dans la mesure du possible, l’enfant victime et l’enfant supposé intimidateur ne sont pas reçus par la même personne. Un suivi de la situation est mené auprès de la famille de l’enfant victime de harcèlement.
Usage des locaux, hygiène et sécurité
- Occupation des locaux
En dehors des heures normales de fonctionnement de l’école, aucun élève n’a le droit de se trouver dans l’enceinte scolaire à l’exception des enfants fréquentant l’accueil périscolaire.
- Cantine municipale
La restauration scolaire est un service rendu aux familles par la mairie et non une obligation de l’école. Cf. règlement de la cantine et charte
- Hygiène
A l’école maternelle et à l’école élémentaire, le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.
Dans les classes de maternelle, le personnel spécialisé de statut communal est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.
- Accueil des enfants atteints de trouble de santé
L’admission des enfants atteints de trouble de santé évoluant sur une longue période, d’allergie ou d’intolérance alimentaire s’effectue selon les modalités de la loi. La conclusion d’un projet d’accueil individualisé (PAI) devra être recherchée au maximum.
Aucun médicament n’est délivré en dehors des PAI.
- Scolarisation des élèves porteurs de handicap
Tout enfant présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant est inscrit dans l’école la plus proche de son domicile qui constitue son établissement de référence.
Le Projet Personnalisé de Scolarisation définit les modalités de déroulement de sa scolarité. L’enseignant référent favorise la continuité et la cohérence de la mise en œuvre du projet de scolarisation.
- Organisation des premiers secours
En l’absence d’infirmières et de médecins, les soins et les urgences sont assurés par le personnel titulaire de l’attestation de formation aux premiers secours.
- Matériels et jeux
Les élèves doivent prendre soin du matériel de l’école. Ils peuvent apporter des jeux à l’école élémentaire, à condition qu’il ne s’agisse pas d’objets de valeur (jeux électroniques…)
Il est interdit d’apporter tout objet pouvant blesser un camarade.
- Interdiction des téléphones portables
L’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre équipement terminal de communications électroniques par un élève est interdite dans l’établissement et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire : gymnase, bibliothèque, sorties scolaires et classes transplantées.
- Sécurité
– Aux abords de l’école
Les voitures ne doivent ni stationner ni s’arrêter devant les portails d’accès à l’école ou à l’emplacement réservé au car, ni sur les trottoirs (qui sont réservés aux piétons).
Prudence : la limitation de la vitesse aux abords de l’école est de 20 Km/h.
Les règles de sécurité imposent de laisser libre l’accès des secours à la cour quelle que soit l’heure de la journée.
Il est demandé aux parents de ne pas laisser les enfants escalader le mur, de ne pas les laisser grimper sur les poubelles…
– Pour entrer dans l’établissement scolaire
Les deux portails d’accès à l’établissement sont fermés à clé durant tout le temps scolaire et périscolaire. Ils ne sont ouverts que sous la surveillance d’un adulte qui peut ainsi contrôler les entrées et les sorties. Lorsque les portails sont fermés, l’accès à l’établissement se fait uniquement par le portillon du haut en sonnant au visiophone, soit sur le bouton école, soit sur le bouton périscolaire ; lorsqu’ils entrent dans l’école, et de même lorsqu’ils en sortent, les parents doivent obligatoirement refermer le portillon derrière eux.
Surveillance
- Modalités de surveillance
L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe au portail principal et dans la cour pour les élèves du CP au CM2. Le service de surveillance, à l’accueil ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres.
- Accueil et sortie des élèves
Les enfants sont sous la responsabilité des parents avant l’ouverture de l’école et après l’heure de sortie.
A l’école élémentaire (du CP au CM2), les enfants sortent librement de la classe à la sortie des cours à 12h00 et à 16h30, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service de garderie, de cantine ou de transport.
Dans les classes de maternelle, les enfants sont confiés au service de garderie ou au personnel enseignant lorsqu’ils arrivent à l’école. Ils sont repris dans leur classe, à la fin de chaque demi-journée, par les parents, par le personnel de garderie ou par toute personne qu’ils auront nommément désignée par écrit.
Participation des personnes non enseignantes
- Rôle du maître
Certaines formes d’organisation pédagogique nécessitent la répartition des élèves en plusieurs groupes, rendant impossible une surveillance unique. Dans ces conditions, le maître, tout en prenant en charge l’un des groupes ou en assurant la coordination de l’ensemble du dispositif, se trouve déchargé de la surveillance des groupes confiés à des intervenants extérieurs.
Le maître, par sa présence et son action, assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation et de la mise en œuvre des activités scolaires.
Les intervenants extérieurs sont placés sous l’autorité du maître.
Pour certaines activités, les intervenants doivent être agréés par l’inspection d’académie.
- Parents d’élèves
En cas de nécessité pour l’encadrement des élèves au cours d’activités se déroulant à l’extérieur de l’école et pendant le temps scolaire, la directrice peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole. Elle peut également autoriser des parents à apporter au maître une participation éducative.
- Personnel communal
Le personnel spécialisé, de statut communal, accompagne au cours des activités extérieures les élèves des classes maternelles ou un groupe de ces élèves désigné par la directrice
- Assurance
Tout enfant doit être obligatoirement assuré pour les risques matériels ou corporels qu’il est susceptible d’occasionner dans le cadre de la vie scolaire.
La garantie « individuelle corporelle accident » qui couvre l’enfant lui-même en cas de dommage sans intervention d’un tiers (ou tiers identifié) est obligatoire dans le cas des sorties scolaires.
Dispositions finales
Le règlement intérieur est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école. Il est remis à tous les parents d’élèves et diffusé via le site de l’école.